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14 Mai 2021

La séance du conseil municipal du 10 mai 2021 est en ligne !

La séance du conseil municipal du 10 mai 2021 est en ligne !
Au sommaire de cette séance :
  •  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 25 mars 2021
  • 2. lntercommunalité - Transfert de la compétence « mobilité » à la communauté de communes Terre d'Eau
  • 3. Sports - Finances - Subvention exceptionnelle à la régie Vittel Sports
  • 4. Sports - Vittel Ambitions JO Paris 2024 - Centre de préparation aux jeux - Demande de subvention
  • 5. Bourg-centre - Convention de projet avec l'Etablissement Public Foncier du Grand Est (EPFGE) - Immeuble 210 rue de Verdun
  • 6. Patrimoine - Cessions de parcelles - Quartier des Collines - Tranche nº 3
  • 7. Affaires scolaires - Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
  • 8. Société publique locale « X-Demat » - Nouvelle répartition du capital social
  • 9. Syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif des Vosges (SDANC) - Adhésions de collectivités à de nouvelles compétences
  • 1 O. Communication des décisions prises par Monsieur le Maire, conformément à la délibération du 25 mai 2020 par laquelle le Conseil Municipal a délégué certains de ses pouvoirs au Maire en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
  • 11. Questions diverses
 
 
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