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02 Mars 2021

La séance du conseil municipal du 18 février 2021 est en ligne !

La séance du conseil municipal du 18 février 2021 est en ligne !
Au sommaire de cette séance :
  • Approbation du compte-rendu de la séance du 10 décembre 2020
  • Assemblée locale - commission de contrôle financier - désignation d'un membre supplémentaire - complément à la délibération du 10 décembre 2020
  • Désignation de représentants au sein d'organisme extérieur - régie Vittel Câble
  • Institution - adhésion à des associations
  • Tourisme – concession de service public pour la gestion du camping de Vittel
  • Éducation – organisation du temps scolaire - projet éducatif de territoire « plan mercredi »
  • Affaires scolaires – convention d'action sociale familiale d'aide aux vacances – Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle - années 2021-2024
  • Commande publique – groupement de commandes entre la Ville de Vittel, le CCAS de Vittel, la régie Vittel Sports et la Communauté de Communes Terre d'Eau - marché d'achat de fournitures de matériel informatique
  • Patrimoine – cession de parcelles
  • Travaux – enfouissement de réseaux secs
  • Travaux - environnement – convention de partenariat entre la Ville – GRDF– Agrivair pour la réalisation d'actions en faveur de l'environnement
  • Ressources humaines – mise à disposition de personnels
  • Syndicat mixte pour l'informatisation communale – adhésion de collectivités
  • Syndicat départemental d'électricité des vosges – rapport d'activités - exercice 2019
  • Intercommunalité - opposition au transfert automatique de la compétence « plan local d'urbanisme et documents d'urbanisme » à la Communauté de Communes Terre d'Eau
  • Intercommunalité – information sur le pacte de gouvernance
  • Finances – rapport d'orientations budgétaires – exercice 2021
  • Communication des décisions prises par Monsieur le Maire conformément à la délibération du 25 mai 2020 par laquelle le conseil municipal a délégué certains de ses pouvoirs au maire en application de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales
  • Questions diverses
 
 
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