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03 Avril 2021

La séance du conseil municipal du 25 mars 2021 est en ligne !

La séance du conseil municipal du 25 mars 2021 est en ligne !
Au sommaire de cette séance :
  •  Approbation du compte-rendu de la séance du 18 février 2021 .
  • Finances - Comptes de gestion 2020 - Budget général et budgets annexes .
  • Finances - Comptes administratifs 2020
    A. Compte administratif 2020 - Budget général
    B. Compte administratif 2020 - Budget annexe de l'eau
    C. Compte administratif 2020 - Budget annexe de l'assainissement
    D. Compte administratif 2020 - Budget annexe du quartier des Collines .
  • Finances - Bilan des cessions et acquisitions de l'année 2020 .
  • Finances - Affectation des résultats 2020
    A. Budget général
    B. Budget annexe de l'eau
    C. Budget annexe de l'assainissement
    D. Budget annexe du quartier des Collines .
  • Finances - Fixation des taux d'imposition pour l'année 2021.
  • Finances - Budgets 2021
    A. Budget général
    B. Budget annexe de l'eau
    C. Budget annexe de l'assainissement
    D. Budget annexe du quartier des Collines .
  • Finances - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement
    a) Rénovation de la galerie thermale
    b) Requalification du centre-bourg
    c) Réhabilitation des ensembles sportifs
    d) Voirie 2020-2026 .
  • Finances - Constatation de provisions .
  • Finances - Exonération partielle des loyers commerciaux .
  • Sports - Grand national de concours complet d'équitation qualificatif pour les JO de Tokyo 2021 - Convention de partenariat .
  • Sports - Education - Jeunesse - Renouvellement de la convention d'aide aux temps libres sur fonds locaux de la Caisse d'Allocations Familiales des Vosges 2021 pour les séjours ALSH et les activités sportives 1.
  • Institution - Adhésion à des associations A) Association pour la défense de la ligne ferroviaire 14 B) Association nationale des élus des territoires touristiques (ANETT).
  • Tourisme - Communication - Campagne partenariale avec le Conseil Départemental - Opération promotionnelle du territoire.
  • Patrimoine - Cession de la villa Angelot
  • Patrimoine - Cession d'une parcelle - Quartier des Collines - Tranche nº 3 .
  • Syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif des Vosges (SDANC) - Adhésions de collectivités à de nouvelles compétences .
  • Ressources humaines - Dispositif de signalement - Convention avec le centre de gestion .
  • Communication des décisions prises par Monsieur le Maire, conformément à la délibération du 25 mai 2020 par laquelle le Conseil Municipal a délégué certains de ses pouvoirs au Maire en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales .
  • Questions diverses
 
 
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