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22 Juillet 2021

La séance du conseil municipal du 8 juillet 2021 est en ligne !

La séance du conseil municipal du 8 juillet 2021 est en ligne !
Au sommaire de cette séance :
  • 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 10 mai 2021
  • 2. Assemblée locale - installation d'un nouveau conseiller municipal
  • 3. Assemblée locale - modification de la composition des commisssions thématiques
  • 4. Assemblée locale - désignation d'un représentant du conseil municipal - Centre Communal d'Action Sociale
  • 5. Assemblée locale - désignation d'un représentant du conseil municipal au sein des commissions
  • 6. Assemblée locale - désignation d'un représentant du conseil municipal  au sein d'organismes extérieurs
  • 7. Intercommunalité tourisme - reprise de la compétence "promotion du tourisme"
  • 8. Intercommunalité - syndicat départemental d'électricité des vosges - transfert de la compétence "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques"
  • 9. Intercommunalité - syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif (SDANC)- adhésion à de nouvelles compétences, demande de retrait
  • 10. Tourisme - bourg centre - requalification de l'hôtel des thermes - demande de subventions
  • 11. Finances - crise sanitaire - éxonération des redevances d'occupation du domaine public
  • 12. Vie associative - subventions aux associations
  • 13. Tourisme - fontaine impériale - lancement d'une campagne de mobilisation du mécénat populaire
  • 14. Éducation - frais de fonctionnement des écoles - participation annuelle des communes extérieures pour la scolarisation des enfants à Vittel - année 2021
  • 15. Jeunesse - transport ALSH - convention d'objectifs et de financement - caisse d'allocations familiales des vosges
  • 16. Travaux - jeunesse - climatisation du premier étage dela Maison de l'Enfance- convention d'objectifs et de financement - caisse d'allocations familiales des vosges
  • 17. Patrimoine - cession de l'étage de la maison ressources à la communauté de communes Terres d'eau
  • 18. Patrimoine - cession de parcelles de terrains - quartier des collines - trache n°3
  • 19. Patrimoine - désaffection et déclassement d'une partie du domaine public - rues de Nancy, Guynemer, d'Alger
  • 20. Bourg centre - dispositif " petites villes de demain" - convention d'adhésion
  • 21. Administration générale -  services de la société SVP - convention avec la ville de Contrexéville
  • 22. Ressources humaines - modification du tableau des effectifs
  • 23. Ressources humaines - mise à disposition de personnels
  • 24. Ressources humaines - pris een charge du compte personnel de formation
  • 25. Ressources humaines - adhésion à la ligue de l'enseignement
  • 26. Ressources humaines - rémunération et compensation des astreintes
  • 27. Ressources en eau - avis sur le projet de mise à jour du sdage et des programmes de mesures associées des districts du Rhin et de la Meuse au titre du cycle 2022-2027
  • 28. Communication des décisions prises par monsieur le maire conformément à la délibération du 25 mai 2020 par laquelle le conseil municipal a délégué  certains de ses pouvoirs au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
  • 29. Questions diverses
 
8 JUILLET 2021
 
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