Appel d'offre ouvert en cours

Appel d'offre ouvert en cours

Transports terrestres de passagers pour les années 2018-2019,2019-2020, 2020-2021

 

AVIS DE MARCHÉ 
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR 
 
I.1) Nom et adresses : Ville de Vittel, point(s) de contact : Monsieur Le Maire, 38 place de la Marne, F - 88800 Vittel, Tél : +33 329080438, courriel : marches@ville-vittel.fr, Fax : +33 329082481 
Code NUTS : FRF34 
Adresse(s) internet :  
Adresse principale : http://www.ville-vittel.fr 
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 
I.2) Procédure conjointe 
I.3) Communication :  
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://achatpublic.com 
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s). 
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CsvHq3qD5D, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).  
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public 
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.  
 
SECTION II : OBJET 
 
II.1) Etendue du marché 
II.1.1) Intitulé : Transports terrestres de passagers pour les années 2018-2019,2019-2020,2020-2021 
Numéro de référence : 04.2018/FCS-transports 
II.1.2) Code CPV principal : 60000000 
II.1.3) Type de marché : Services. 
II.1.4) Description succincte : Transports terrestres de passagers pour les années 2018-2019,2019-2020,2020-2021 
II.1.5) Valeur totale estimée 
II.1.6) Information sur les lots :  
Ce marché est divisé en lots : oui. 
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. 
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Lot 1 Transports scolaires 
Lot n° : 1 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
60000000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF34 
II.2.4) Description des prestations : Transports scolaires 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 12 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Voir article VI/3 informations complémentaires 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires : LE LOT 1 (transports scolaires) comporte une tranche conditionnelle. 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Lot 2 Transports du Centre de Loisirs Sans Hébergement 
Lot n° : 2 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
60000000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF34 
II.2.4) Description des prestations : Transports du Centre de Loisirs Sans Hébergement 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 12 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Voir article VI/3 informations complémentaires 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Lot 3 Transports du centre aéré Maximois 
Lot n° : 3 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
60000000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF34 
II.2.4) Description des prestations : Transports du centre aéré Maximois 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 12 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Voir article VI/3 informations complémentaires 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Lot 4 Transports divers 
Lot n° : 4 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
60000000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF34 
II.2.4) Description des prestations : Transports divers 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 12 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Voir article VI/3 informations complémentaires 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE 
 
III.1) Conditions de participation 
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession 
III.1.2) Capacité économique et financière 
III.1.3) Capacité technique et professionnelle 
III.1.5) Informations sur les marchés réservés 
III.2) Conditions liées au marché 
III.2.1) Information relative à la profession 
III.2.2) Conditions particulières d'exécution 
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché 
III.2.4) Marché éligible au MPS 
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non. 
 
SECTION IV : PROCEDURE 
 
IV.1) Description 
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte 
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :  
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur. 
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue 
IV.1.6) Enchère électronique 
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :  
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. 
IV.2) Renseignements d'ordre administratif 
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure 
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/05/2018 à 12 h 00 
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés 
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :  
Français. 
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :  
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres). 
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :  
Date : 29 mai 2018 à 13 h 30 
 
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 
 
VI.1) Renouvellement :  
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable 
VI.2) Informations sur les échanges électroniques 
VI.3) Informations complémentaires :  
L'accord-cadre commence à chaque début de vacances scolaires d'été selon le calendrier de l'éducation nationale pour une durée fixée à 12 mois.
Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite.
La première reconduction est d'une durée du 12 mois.
la deuxième reconduction est d'une durée de 14 mois.
La durée totale du marché est fixée à 38 mois.
(en 2018 le marché commencera le 09 juillet ; en 2021 il se terminera à la fin des vacances scolaires d'été) 
VI.4) Procédures de recours 
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :  
Palais des juridictions administratives, 5 Place de la Carrière CO n°20038, F - 54036 Nancy, Tél : +33 83174343, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : +33 383174350, adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr 
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation 
VI.4.3) Introduction de recours 
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours 
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 avril 2018
 

retrait du DCE sur ACHATPUBLIC.COM


 

Fourniture, installation et maintenance d'en système de vidéo protection

AVIS DE MARCHÉ 
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR 
 
I.1) Nom et adresses : Ville de Vittel, point(s) de contact : Monsieur Franck Perry, Maire, 38 place de la Marne, F - 88800 Vittel, Tél : +33 329080438, courriel : marches@ville-vittel.fr 
Code NUTS : FRF34 
Adresse(s) internet :  
Adresse principale : http://WWW.ville-vittel.fr 
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 
I.2) Procédure conjointe 
I.3) Communication :  
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://achatpublic.com 
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s). 
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Zcu7jfcBzT,  
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale 
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.  
 
SECTION II : OBJET 
 
II.1) Etendue du marché 
II.1.1) Intitulé : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME DE VIDEO PROTECTION 
Numéro de référence : 05.2018/FCS-video 
II.1.2) Code CPV principal : 32323500 
II.1.3) Type de marché : Fournitures. 
II.1.4) Description succincte : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME DE VIDEO PROTECTION 
II.1.5) Valeur totale estimée 
II.1.6) Information sur les lots :  
Ce marché est divisé en lots : non. 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
32235000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF34 
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME DE VIDEO PROTECTION 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Critère(s) de qualité :  
- Valeur technique / Pondération : 65 
Prix - Pondération : 35 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : oui. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE 
 
III.1) Conditions de participation 
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession 
III.1.2) Capacité économique et financière 
III.1.3) Capacité technique et professionnelle 
III.1.5) Informations sur les marchés réservés 
III.2) Conditions liées au marché 
III.2.1) Information relative à la profession 
III.2.2) Conditions particulières d'exécution 
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché 
III.2.4) Marché éligible au MPS 
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non. 
 
SECTION IV : PROCEDURE 
 
IV.1) Description 
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte 
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :  
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur. 
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue 
IV.1.6) Enchère électronique 
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :  
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. 
IV.2) Renseignements d'ordre administratif 
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure 
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/06/2018 à 12 h 00 
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés 
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :  
Français. 
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :  
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres). 
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :  
Date : 29 juin 2018 à 13 h 30 
 
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 
 
VI.1) Renouvellement :  
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable 
VI.2) Informations sur les échanges électroniques 
VI.3) Informations complémentaires :  
Accord-cadre sans minimum, sans maximum en valeur.
Il comprend 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles
Visite obligatoire le 11 juin 2018 à 10 h 00 
VI.4) Procédures de recours 
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :  
Palais des juridictions administratives, 5 Place de la Carrière CO n°20038,54036 Nancy cedex, F - 54036 Nancy cedex, Tél : +33 383174343, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : +33 383174350, adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr 
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation 
VI.4.3) Introduction de recours 
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours 
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 mai 2018

retrait du DCE sur ACHATPUBLIC.COM